Foreign trade tariff statistics 1970

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(1)OFFICE STATISTIQUE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES STATISTISCHES AMT DER EUROPÄISCHEN GEMEINSCHAFTEN. STATISTIQUES TARIFAIRES ZOLLTARIFSTATISTIK. Code numérique statistique de la nomenclature du Tarif douanier commun des Communautés européennes. Statistische Kennziffern der Nomenklatur des Gemeinsamen Zolltarifs der europäischen Gemeinschaften.

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(3) OFFICE STATISTIQUE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES STATISTISCHES AMT DER EUROPÄISCHEN GEMEINSCHAFTEN. STATISTIQUES TARIFAIRES ZOLLTARIFSTATISTIK. Code numérique statistique de la du Tarif douanier commun des Communautés européennes. nomenclature. Statistische Kennziffern der Nomenklatur des Gemeinsamen Zolltarifs der europäischen Gemeinschaften. 1970.

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(5) OBSERVATIONS 1) Le present code reprend la nomenclature du "Tarif douanier commun des Communautés européennes" à la date du 1.1.1970. 2) En ce qui concerne les rédactions allemande, italienne et néerlandaise de la nomenclature du présent tableau, il faut se reporter au "Tarif douanier commun des Communautés européennes" à la date du 1.1.1970, édité par le service des publications des Communautés européennes.. BEMERKUNGEN 1) Diese Tabelle übernimmt die Nomenklatur des "Gemeinsamen Zolltarifs der europäischen Gemeinschaften" nach dem Stand vom 1.1.1970. 2) Wegen der deutschen, italienischen und niederländischen Fassungen der Nomenklatur dieser Tabelle wird auf den von den Veröffentlichungsstellen der europäischen Gemeinschaften herausgegebenen "Gemeinsamen Zolltarif der europäischen Gemeinschaften" nach dem Stand vom 1.1.1970 verwiesen..

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(7) 01 STATISTIQUES TARIFAIRES 1970 Code. 01.01. désignation des marchandise«. Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants: A. Chevaux:. 11 15 19. III. autres. I. des espèces domestiques. 50. C. Mulets et bardots Animaux vivants de l'espèce bovine, y compris les animaux du genre buffle: A. des espèces domestiques :. 13. I. reproducteurs de race pure II. autres: a) Veaux h) non dénommés :. (1). 1. Vaches destinées à l'abattage immédiat et dont la viande est destinée à la transformation. 20. 2. autres. 20. (') 90 01.03. B. autres Animaux vivants de l'espèce porcine: A. des espèces domestiques :. 11. I. reproducteurs de race pure II. autres:. 15. a) Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids minimum de 160 kg. 17. b) non dénommés. 90 01.04. B. autres Animaux vivants des espèces ovine et caprine: A. des espèces domestiques: I. Ovins:. 11. a) reproducteurs de race pure. 13. b) autres. 15 90. II. Caprins B. autres. (') Le code 01.02-20 comprend les sous-positions tarifaires 01.02 A II bl»t>2 par suite de la non-disponibilité des données tarifaires pour ces sous-positions dans la NI VEXE. Taux estimé: 16 %. Designation de· marchandises. Volailles vivantes de basse-cour: A. d'un poids unitaire n'excédant pas lHfi g, dénommées • poussins · B. autres:. 91 93. II. autres. 11. 10. II. destinés à la boucherie. 39. 01.02. 01.05. I. reproducteurs de race pure. B. Anes: 31. Code. I. Coqs, poules et poulets II. Canards. 95. III. Oies.. 97. IV. Dindes. 98 01.06. V. Pintades Autres animaux vivants:. 10. A. Lapins domestiques. 30. B. Pigeons. 90. C. autres.

(8) 02 STATISTIQUES TARIFAIRES 1970 Code. Désignation des marchandises. Code. 02.01. Viandes et abats comestibles des animaux repris aux n " 01.01 à 01.04 inclus, frais, réfrigérés ou congelés :. 02.01 (suite). A.. II.. 28. A. Viandes: 01. Désignation des marchandises. I. des espèces chevaline, asine et mulassière. III. de l'espèce porcine:. II. de l'espèce bovine :. a) domestique :. a) domestique: 1. fraîches ou réfrigérées : aa) de veau :. 30. 1. en carcasse ou demi-carcasse, même sans la tête, les pieds ou la panne. 03. 11. en carcasses ou demi-carcasses. .... 33. 2. Jambons et morceaux de jambons, non désossés. 04. 22. Quartiers avant attenants ou séparés. 39. 3. Épaules (jambons avant) et d'épaules, non désossés. 05. 33. Quartiers arrière attenants ou séparés. 40. 4. Longes et morceaux de longes, non désossés. 45. 5. Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines. bb) de gros bovins: 07. 11. en carcasses, demi-carcasses ou quar-. morceaux. 49 51. 09. 22. Quartiers avant. 11. 33. Quartiers arrière ... 55 B. Abats: 57. ce) autres présentations de viandes de veau ou de gros bovins : 13. 11. Morceaux non désossés. I. destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques II. autres:. 63. a) des espèces chevaline, asine et mulassière... . b) de l'espèce bovine domestique :. 15. 22. Morceaux désossés 2. congelées:. 16. bb) Quartiers avant. 19. ce) Quartiers arrière dd) autres:. 24. 26. 1. Foies. 75. 2. autres. aa) en carcasse, demi-carcasse ou quartiers dite compensés. 18. 22. 73. 11. Morceaux non désossés 22. Morceaux désossés: aaa) Quartiers avant, découpés en cinq morceaux au maximum et présentes en un seul bloc de congélation ; quartiers dits compensés présentés en deux blocs de congélation, contenant l'un, le quartier avant découpé en cinq morceaux au maximum, et l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau bbb) autres. c) deTespèce porcine domestique: 78. 1. Têtes et morceaux de têtes; gorges. 82. 2. Pieds ; queues. 84. 3. Rognons. 85. 4. Foies. 88. 5. Cœurs; langues: poumons. 92. 6. Foies, cœurs, langues et poumons, avec la trachée artère et l'œsophage, le tout attenant. 94. 7. autres. 97. d) non dénommés. \.

(9) 02 STATISTIQUES TARIFAIRE S 1970. Code. 02.02. Désignation dea marchandise«. V o l a i l l e s m o r t e s d e b a s s e c o u r et l e u r s a b a t s c o m e s t i b l e s (à l ' e x c l u s i o n d e s f o i e s ) , f r a i s , r é f r i g é r é s o u congelée:. Code. 02.02 (suite). I. Coqs, poules e t p o u l e t s : a) présentés plumés, sans b o y a u x , avec la t ê t e et les p a t t e s , d é n o m m é s «poulets 83 % » . . . .. II. C a n a r d s : a) présentés plumés, saignés, non vidés ou s a n s b o y a u x , avec la t ê t e et les p a t t e s , denomines « c a n a r d s 85 % ». 13. 70. (1). 1. d'oies. 70. ('). 2. de dindes. 70. ('). 3. d ' a u t r e s volailles. 70. (1). I. d'oies 2. de d i n d e s :. c) présentes plumés, vidés, s a n s la t ê t e ni les p a t t e s et sans le cœur, le foie et le gésier, d é n o m m é s « poulets rio ° 0 ». 13. II.. e) Cuisses et morceaux d e cuisses:. b) présentés p l u m é s , vidés, s a n s la t ê t e ni les p a t t e s , mais avec le c œ u r , le foie et le gésier, d é n o m m é s « poulets 70 % ». 11. B.. d) Poitrines et morceaux de poitrines:. A. Volailles non découpées:. 11. Désignation des marchandises. 70. ('). aa) Pilons et morceaux de pilons. 70. (1). bb) a u t r e s. 70. (1). 70. ('). 90. ·. it. d ' a u t r e s volailles f) a u t r e s. C. A b a t s. b) présentés plumés, villi's, s a n s la tête ni les p a t t e s , avec ou suns le c œ u r , le foie et le gésier, d é n o m m é s « c a n a r d s 70 % » 02.0Λ III. Oies: a) présentées plumées, saignées, non vidées. avec la tête et les p a t t e s , d é n o m m é e s «oies »2%.. 15. b) présentées plumées, vidées, sans la tête ni les p a t t e s , avec ou sans le c œ u r et le gésier, dé nommées «oies 75 % ». 15. 17. 10. A. F oies g r a s d'oie ou d e canard. 90. B. a u t r e s. 02.04. Autres v i a n d e s et a b a t s c o m e s t i b l e s , frais, réfri gérés ou congelés :. 10. A. de pigeons domestiques et de lupins d o m e s t i q u e s . . . .. 30. B. de gibier. IV. Dindes V. P i n t a d e s. 18. B. Parties de volailles ( a u t r e s que les a b a t s ) : 70 (1). Foies de volailles frais, r é f r i g é r é s , c o n g e l é s , s a l é s ou en s a u m u r e :. C. a u t r e s :. I. désossées 91. II. non désossées:. I. A b a t s destinés à. la fabrication. de. produits. pharmaceutiques. a) demis ou q u a r t s : 1. de coqs, poules et poulets. 60 70. ('). 2. de c a n a r d s. 70. (1). 3. d'oies. 70. (1). 4. d e dindes. 70. (1). 5. de pintades. 70 (1) 1. 70 ( ). 99. (*). 99. (*). I I . Viandes d e baleine et île p h o q u e : cuisses de grenouilles 1 I I . non dénommés. b) Ailes entières, même sans la pointe c) Dos; cous: dos avec c o u s : croupions; pointes d'ailes ( ' ) L e code 02.02-70 comprend les sous-positions tarifaires 02.02 3 I · 3 Ila2*3*4»5 ♦ b*c*d*e«f par suite de la nondisponibilité des données tarifaires pour ces sous-positions dans la NI MEXE.. 1. ( ) L e code 02.02-70 comprend les sous-positions tarifaires. 2. ( ) L e code 02.04.99 comprend les sous-positions tarifaires. 02.02 B I ♦ B Ila2*3*4*5 ♦ b*c*d*e*f par suite de la non-. 02.04 C 11*111 par suite de la non-disponibilité des. disponioilité des données tarifaires pour ces sous-positions. données tarifaires pour ces sous-positions dans la Nlf'EXE.. dans la NI VEXE.. Taux estimé: H i.

(10) 02 STATISTIQUES TARIFAIRES 1970. Code. 02.05. Code. Désignation des marchandises. Lard, y compris la graisse de porc et de volailles non pressée ni fondue, a l'exclusion du lard conte nant des parties maigres (entrelardé), frais, réfri gérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés: A. U r d :. 10 10. I. frais, réfrigéré, congelé, salé ou en s a u m u r e . . . . II. séché ou fumé. 02.06 (tuile). Désignation de« marchandises. B. II. Abats:. 50. a) Têtes et morceaux de têtes; gorges. 50. b) Pieds; queues. 50. c) Rognons. 50. d) F oies. 30. B. Graisse de porc. 50. e) Cœurs; langues: poumons. 50. C. Graisse de volailles. 50. f) F oies, cœurs, langues et poumons, avec la trachée artère et l'œsophage, le tout attenant. 50. g) autres. 02.06. 10. Viandes et abats comestibles de toutes espèces (à l'exclusion des foies de volailles), salés ou en saumure, séchés ou fumés:. C. autres:. A. Viandes de cheval, salées ou en saumure, ou bien séchées. I. de l'espèce bovine domestique: a) Viandes:. B. de l'espèce porcine domestique: I. Viandes: a) salées ou en saumure: 21. 1. en carcasses ou demicarcasses, même sans la tète, les pieds ou la panne. 22. 2. Jambons et morceaux de jambons, non désossés. 22. .'). Épaules (jambons avant) et d'épaules, non désossés. 24. 4. Longes et morceaux de longes, non désossés. 25. 5. Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines. 29. •i. autres. 91. 1. non désossées. 91. 2. désossées. 99. b) Abats II. non dénommés. morceaux. b) séchées ou fumées : 41. 1. en carcasses ou demicarcasses, même sans la tête, les |>ied8 ou la panne. 42. 2. Jambons et morceaux de jambons, non désossés. 42. 3. Épaules (jambons avant) d'épaules, non désossés. 44. 4. Lundes ι t morceaux de longes, non désosses. 45. 5. Poitrines (entrelardés) et morceaux poitrines. 49. 6. autres. et morceaux. de. 02.98 00. Marchandises du chapitre NOB 02 déclarées corne provisions de bord.

(11) 03 STATISTIQUES TARIFAIRES 1970. Code. Désignation des marchandises. Code. 03.01. Poissons frais (vivants ou morts), réfrigérés ou congelés :. 03.02. A. d'eau douce :. Désignation des marchandises. Poissons simplement salés ou en saumure, séchés ou fumés: A. simplement salés ou en saumure ou séchés :. I. Truites et autres salmonidés:. I. entiers, décapités ou tronçonnés:. 12. a) Truites. 11. 14 (1). b) Saumons et corégones. 13. b) Morues. 14 (1). c) autres. 15. e) Anchois (F.ngraulis sp.p.). 19 ('). d) Flétans communs (Hippoglossus vulgaris)... .. 16. e) Saumons salés. 19 ('). f) autres. II. Anguilles: 22. a) du I " avril au 30 septemhre. 24. b) du I " octobre au 31 mars. a) Harengs. II. Filets:. 111. autres. 25. B. de mer: I. entiers, décapités ou tronçonnés: a) Harengs, esprots (sprats) et maquereaux: 1. du 15 février au 15 juin. 40. 21. a) de morues. 25. b) de saumons, salés. 28 (2). c) de flétans noirs (Hippoglossus reinhardtius), salés. 28. 2. du IH juin au 14 février: 50. aa) Harengs. 55. bb) Esprots (sprats). 57. ce) Maquereaux. 39 39. 65. c) Sardines. 39. 2 80 ( ). d) Squales. 60. 2 80 ( ). e) Sebastos (Sebastos marions). 70. 80 (2). f) Flétans (Hippoglossus vulgaris. Hippoglos sus reinhardtius). 2 80 ( ). g) autres. 03.03. II. Fjlets: a) surgelés:. 94. 2. autres. 96. b) autres. 99. C. Foies, œufs et laitances. (') Le code 03.01-14 comprend les sous-positions tarifaires 03.01 A I b«c par suite de la non-disponibilité des données tarifaires pour ces sous-positions dans la NIKEXE. Taux estimé: 8 % (2) Le code 03.01-dO comprend les sous-positions tarifaires 03.01 B I d«e»f«g par suite de la non-disponibilité des données tarifaires pour ces sous-positions dans la NI MEXE. Taux estimé: 15 t. I. Harengs. 33. b) Thons. 1. de thon. d) autres. B. fumés: 31. 60. 92. (*). 11. Saumons 3. (). III. Flétans noirs (Hippoglossus reinhardtius). 3. IV. Flétans communs (Hippoglossus vulgaris). ( ) (3). V. autres. C. Foies, œufs et laitances D. Farines de poissons. Crustacés et mollusques, y compris les coquillages (même séparés de leur carapace ou coquille), frais (vivants ou morts), réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, simplement cuits à l'eau: A. Crustacés:. 12. I. Langoustes. (') Le code 03.02-19 comprend les sous-positions tarifaires 03.02 A I d"f par suite de la non-disponibilité des données tarifaires pour ces sous-positions dans la Nlrø.E. Taux estimé: 12 % (2) Le code 03.02-28 comprend les sous-positions tarifaires 03.02 A II c»d par suite de la non-disponibilité des données tarifaires pour ces sous-positions dans la NllfEXE. Taux estimé: 16 % ( 3 ) Le code 03.02-39 comprend les sous-positions tarifaires 03.02 3 IIMV.V par suite de la non-disponibilité des données tarifaires pour ces sous-positions dans la NIITEXE. Taux estimé: 14 %.

(12) 03/04 STATISTIQUES TARIFAIRE S 1970 Code. 03.03 (unite). Désignation des marchandises. A.. 11. Homards:. Code. Désignation des marchandises. 04.01. Lait et crème de lait, frais, non concentrés ni sucrés... 10. A. d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 6 %. a) vivants. 21. h) autres: 23. 1. entiers. 29. 2. non dénommés. 41. I I I . Crabes et écrevisses. B. autres, d'une teneur en poids de matières grasses: 10. I. supérieure à 6 % et inférieure ou égale à 21 "„. 40. II. 'supérieure à 21 % et inférieure ou égale à 45 ",, III. supérieure à 45 %. 40. IV. Crevettes: 43. (1). 43. 1. ( ). a) Crevettes pandalidae sp.p b) autres V. autres (langoustines, etc.). 50. 04.02. Lait et crème de lait, conservés, concentrés ou sucrés : A. sans addition de sucre : I. Lactosérum. 11. 1?. Mollusques, y compris les coquillages:. II. Lait et crème de lait, en poudre:. I. Huîtres: 61. a) Huîtres plates ne pesant pas plus de 40 g la pièce ,. 63. b) autres II. Moules. 65 66. 111. Escargots, autres que de mer. 68 ( 2 ). IV. Calmars (Ommastrephes sagittatus et Loligo »PI»). (2). V. autres. a) en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg et d'une teneur en poids de matières grasses : 1. inférieure ou égale à 1,5 " (). 12 15. 15. 15. ('). 2. supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27%. (1). 3. supérieure à 27 % et inférieure ou égale à 29 %. (1 ). 4. supérieure à 29 % b) autres, d'une teneur en poids de matières grasses:. 68. 1. inférieure ou égale à 1,5 %. 14 Marchandises du chapitre NDB 03 déclarées comme 03.98. provisions de bord. 1. 15 ( ). 2. su()érieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 %. 15 ( ). 3. supérieure à 27 % et inférieure ou égale à 29 %. 15 (1 ). 4. supérieure à 29 % III. Lait et crème de lait, autres qu'er) poudre: a) en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454 g ou moins et d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 11 % :. 19. 1. d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 8,9 %. 19. 2. autres b) autres, d'une teneur en poids de matières grasses:. C ) L e code 03.03-43 comprend les sous-positions tarifaires. 19. 1. inférieure ou égale à 45 %. 19. 2. supérieure à 45 %. 03.03 A IV a»b par suite de la non-disponibilité des données tarifaires pour ces sous-positions dans la ΝΙΙΈΧΕ. Taux estimé: 18 % ( 2 ) Le code 03.03-68 comprend les sous-positions tarifaires 03.03 B IV»V par suite de la non-disponibilité des données. ( ' ) Le code 04.02-15 comprend les sous-positions tarifaires. tarifaires pour ces sous-positions dans la NIITEXE.. 04.02 A II a2*a3*a4*b2*b3*b4 par suite de la non-disponibilité. Taux estimé: 8 %. des données tarifaires pour ces sous-positions dans la NIITEXE..

(13) 04 STATISTIQUES TARIFAIRES 1970. Désignation des marchandises. Code. 04.02 (mite). B. avec addition de sucre:. Code. Désignation des marchandises. F r o m a g e s et caillebotte:. 04.04. A. Emmental. Gruyère, Sbrinz, Bergkäse et Appenzell, autres que râ|>éB ou en poudre :. 1. Lait et crème de lait, en poudre: a) Laits spéciaux, dite «pour nourrissons», en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 500 g ou moins et d'une teneur en poids de matières grasses 1. supérieure à 10 % et inférieure ou égale à. 22. I. d'une teneur minimum en matières grasses de 45 % en poids de la matière sèche, d'une matura tion d'au moins 3 mois. 11. 19. II. autres. "% 22. 2. supérieure à 14.5 % et inférieure ou égale à 15.5%. 22. 3. supérieure à 17 % et inférieure ou égale à 1S%. 22. 4. supérieure à 23 % et inférieure ou égale à 24 °. 20. B. F romages de Glaris aux herbes (dit Kchahziger) fabri qués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes fine ment moulues. 30. C. F romages à pâte persillée, autres que râ|tés ou en poudre. 40. D. F romages fondus. b) autres:. K. autres:. 1. en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg et d'une teneur en poids de matières grasses : 21 ('). aa) inférieure ou égale à 1,5 %. 24 (*). bb) supérieure à 1.5 % et inférieure ou égale ·· à 27%. 24. (2). 1. autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 39 "„ et d'une teneur en poids en eau dans la matière non grasse: 80 (' ). I>) supérieure à 47 ",, et inférieure ou égale à 72 " „ :. ce) supérieure à 27 % 2. non dénommés, d'une teneur en poids de matières grasses:. 21. (' ). aa) inférieure ou égale à 1,5 %. 24. (2). bb) supérieure à 1.5 % et inférieure ou égale à 27 %. a) inférieure ou égale à 47 ",,. 60. 1. Chili«lar. ('bester 2. Tilsit. Havarti et ΚΚΙΌΙΙΙ. il une teneur en matières grasses en pniils île la matière sèche. 80 ( ). aa) inférieure ou égale à 48 ",,. 1. 24. (2). ce) supérieure à 27 %. a) en boîtes métalliques hermétiquement fermées, d'un contenu net de 454 g ou moins et d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 9.5 %. 27. b) autres, d'une teneur en poids de matières grasses: 28. 1. inférieure ou égale à 45 %. 28. 2. supérieure à 45 % •. 10 90. bb) supérieure à 48 ",,. 1. II. Lait et crème de lait, autres qu'en poudre:. 04.03. 80 ( ) 80 ( ) 80 ( ' ). e) suj>érieure à 72 % présentés en emballages im médiats d'un contenu net inférieur ou égal à «H>g II. non dénommés: a) râpés ou en poudre. 71 1. 80 ( ). 04.05. b) autres. Œufs d'oiseaux et jaunes d'oeufs, frais, séchés ou a u t r e m e n t conservés, sucrés ou non:. Beurré:. A. Œufs en coquilles, frais ou conservés:. A. d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou ' égale à 84 % B. autre. 3. autres. •. I. Œufs de volailles de bassecour:. 12. a) Œufs à couver. 15. b) autres. 18. II. autres œufs. ( ' ) L e code 04.02-21 comprend les sous-positions tarifaires 04.02 B I blaa*b2aa par suite de la non-disponibilité des données tarifaires pour ces sous-positions dans la NIHIEXE. ( 2 ) L e code 04.02-24 comprend les sous-positions tarifaires. ( ' ) L e code 04.04.80 comprend les sous-positions tarifaires 04.04 E I a » b2aa*bb ♦ b3 ♦ c ♦ Mb par suite de la non-. 04.02 B I bibbie ♦ b2bb«cc par suite de la non-disponibilité. disponibilité des données tarifaires pour ces sous-positions. des données tarifaires pour ces sous-positions dans la NIKEXE,. dans la NI MEXE..

(14) 04/05 STATISTIQUES TARIFAIRES 1970 Code. 04.05 (suite). Désignation des marchandises. B. (Eufs dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'oeufs: I. propres à des usages alimentaires: a) (Eufs dépourvue de leurs coquilles:. 31. 1. séchés. 39. 2. autres b) Jaunes d'oeufs :. 51. 1. liquides . . .. 53. 2. mngelés. 55. 3. séchés. 70. 04.06 00. 04.98 00. II. autres. Miel naturel. Marchandises du chapitre NOB 04 déclarées comae provisions de bord. Code. Désignation des marchandises. 05.01 00. Cheveux bruts, m ê m e lavés et dégraissés; déchets de cheveux. 05.02 00. Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies et poils. 05.03. Crins et déchets de crins, m ê m e en nappes avec ou sans support en autres matières :. 10. A. non frisés ni fixés sur support. 90. B. autres. 05.04 00. Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons. 05.05 00. Déchets de poissons. 05.06 00. Tendons et nerfs; rognures et autres déchets s i m i laires de peaux non tannées. 05.07. Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes:. 10. A. Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet B. Plumes à lit et duvet:. 31. I. bruts. 39. II. autres. 90. C autres. 05.08 00. Os et cornillons, bruts, dégraissés ou simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou bien dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 05.09 00. Cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, m a i s non découpés en forme, y compris les déchets et poudres; fanons de baleine et d'animaux similaires, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, y compris les barbes et déchets. 05.10 00. Ivoire brut ou simplement préparé, mais non découpé en forme; poudres et déchets. 05.11 00. Écaille de tortue (carapaces, feuilles détachées) brute ou simplement préparée, mais non découpée en forme; onglons, rognures et déchets.

(15) 05/06 STATISTIQUES TARIFAIRES 1970. Code. Désignation des marchandises. Code. 05.12 00. Corail et similaires, bruts ou simplement préparés, mais non travaillés; coquillages vides bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de coquillages vides. 06.01. 05.13. Éponges naturelles :. 10 10. A. brutes. 90. B. autres. Désignation des marchandises. Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur: A. en repos végétatif B. en végétation ou en Heur:. 31 39. I. Orchidées, j a c i n t h e s , narcisses et tulipes II. a u t r e s. Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides et bile, même séchées; substances animales utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. 06.02. 05.15. Produits d'origine animale, non dénommés ni c o m pris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à la consommation humaine:. 10. 10. A. Poissons d'une longueur de 6 cm ou moins et crevettes, séchés. 30. II. Plants de vigne, greffés ou racines. B. autres. 40. ( '. H a n t s d ' a n a n a s. 90. I). a u t r e s. 05.14 00. 90. Autres plantes et racines vivantes, y c o m p r i s les boutures et greffons: A. Boutures non racinées et greffons:. 19. 06.03. I. île vigne 11. a u t r e s. Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour o r n e m e n t s , frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou a u t r e m e n t p r é p a r é s : A. frais :. 11. I. du I e ' juin au 31 octobre. 15. II. du I e ' novembre au 31 mal. 90. 06.04. 20. H. autres. Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, à l'exclusion des fleurs et boutons du n" 06.03:. A. Lichens des rennes . . . . B. a u t r e s :. 40. I. frais. 50. II. simplement séchés. 90. III. non d é n o m m é s . . ..

(16) 07 STATISTIQUES TARIFAIRES 1970 Code. 07.01. Code. Désignation des marchandises. L é g u m e s et p l a n t e s p o t a g è r e s , à l'état frais réfrigéré :. ou. 07.01. 55. I. de semence II. d e primeurs:. 13. a) du 1 " janvier au 15 mai. 15. b) du lfi mai au 30 juin. G.. (suite). A. P o m m e s de terre : 11. Désignation des marchandises. II. C a r o t t e s et n a v e t s. 56. I I I . Raifort (Cochlearia armoracia) .. 59. IV. a u t r e s. 61. H. Oignons, éehalottes et aulx .. 68. M . Poireaux et a u t r e s alliacées (civettes, ciboules, ciboulettes, etc.). 71. K. Asperges . .. 73. L. Artichauts. III. a u t r e s : 17. a) destinées à la fabrication de la fécule. 19. b) non dénommées. ..... B. C h o u x : I. Choux-fleurs: 21. a) du 15 avril au 30 novembre. 22. b) du 1 " décembre au 14 avril. 23. I I . Choux blancs et choux rouges. 28. 29. M. T o m a t e s :. III. autres. 75. I. du I e r n o v e m b r e au 14 mai. 77. 11. du 15 mai au 31 octobre . .. C. É p i n a r d s. N. Olives: 78. D. Salades, y compris les endives et les chicorées: 79. I. Laitues pommées : er. 31. a) du 1. 33. b) du 1 " décembre a u 31 m a r s. 35. 82. 85. E . Cardes et cardons. I. Concombres, du 16 mai au 31 o c t o b r e . 11. a u t r e s. Q. Champignons et truffes: 87. I. Pois: 43. O. Câpres .. P. Concombres et cornichons:. II. a u t r e s. F . Légumes à cosse, en g r a i n s ou en cosse:. 41.. II. a u t r e s. avril a u 30 n o v e m b r e. 83 37. I. destinées à des usages autres que la p r o d u c t ! " de l'huile. a) du 1 " s e p t e m b r e au 31 mai. 88. b) d u 1 " juin a u 31 août. 89. I. C h a m p i g n o n s de c o u c h e . II. Chanterelles et cèpes . . . III. a u t r e s. II. H a r i c o t s : 45 47 49. a) du 1 " octobre a u 30 juin b) du 1 " juillet a u 30 s e p t e m b r e III. a u t r e s. G. C a r o t t e s , navets, b e t t e r a v e s à salade, salsifis, célerisraves, radis et a u t r e s racines comestibles similaires:. 91. II. Fenouil. 93. S. P i m e n t s d o u x (Capsicum grossum). 99. T. a u t r e s. 07.02. I. Céleris-raves :. L é g u m e s et p l a n t e s p o t a g è r e s , c u i t s o u n o n , à l'état congelé :. 51. a) du I e ' mai a u 30 septembre. 10. A. Olives. 53. b) du I " octobre a u 30 avril. 80. B. autres. 10.

(17) 07/08 S T A T I S T I Q U E S T A R I F A I R E S 1970. Code. Désignation des marchandises. Code. 07.03. Légumes et plantes potagères présentés dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais non spécialement préparés pour la consommation immédiate:. 08.01. A. Olives: I. destinées à des usages autres que la production de l'huile 13. II. autres. 15. B. Câpres. 30. C. Oignons. 50. I). Concombres et cornichons. 70. E. Tomates. 80. F. autres légumes et plantes potagères. 91. (·. Mélanges de légumes et de plantes potagères repris ci dessus. Désignation des marchandises. Dattes, bananes, ananas, mangues, mangoustes, avocats, goyaves, noix de coco, noix du Brésil, noix de cajou (d'acajou ou d'anacarde), frais ou secs, avec ou sans coques:. 10. A. Dattes. 30. B. Bananes. 50. C. Ananas. 60. D. Avocats E. Noix de coco et noix de cajou :. 71 79. I. Pulpe déshydratée de noix dé coco II. autres. 80. F. Noix du Brésil. 99. (J. autres. 08.02. Agrumes, frais ou secs: A. Oranges:. 07.04. Légumes et plantes potagères desséchés, déshydra tés ou évaporés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés:. 10. A. Oignons. 90. B. autres. 07.05 10. I. Oranges douces, fraîches:. 07.06. Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés: A. Pois, y compris les pois chiches, et haricots. C. autres Racines de manioc, d'arrow-root et de salep, topinambours, patates douces et autres racines et tubercules similaires à haute teneur en amidon ou en inuline, m ê m e séchés ou débités en morceaux; moelle du sagoutier:. 10. A. Topinambours. 30. B. Racines île manioc, d'arrow-root et de salep et autres racines et tubercules similaires à haute teneur en amidon, à l'exclusion des patates douces. 50. 07.98. a) du 1 er avril au 15 octobre. 22. b) du 16 octobre au 31 mars IL autres:. B. Lentilles 99. 21. 24. a) du I e ' avril au 15 octobre. 27. b) du 16 octobre au 31 mars. 30. B. Mandarines et satsumas; clémentines, tangerines et autres hybrides similaires d'agrumes. 50. C. ( 'itrons. 70. I). Pamplemousses et pomelos. 90. K. autres. 08.03. Figues, fraîches ou sèches:. 10. A. fraîches. 30. B. sèches. 08.04. Raisins, frais ou secs : A. frais: I. de table:. C. autres. 21. a) du I e ' novembre au 14 juillet. 23. b) du 15 juillet au 31 octobre II. autres:. Marchandises du chapitre NOB 07 déclarées comme provisions de bord. a) du 1 er novembre au 14 juillet. 25. b) du 15 juillet au 31 octobre. 27. B. secs: 30 30. 11. I. présentés en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 15 kg II. autres.

(18) 08 STATISTIQUES TARIFAIRES 1970 Code. Désignation des marchandises. Code. 08.05. Fruits à coques (autres que ceux du n" 08.01), frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués:. 08.08. I. ameres. 19. II. autres. 30. B. Noix communes. 50. C. Châtaignes et marrons. 70. D. Pistaches. 80 90. 08.06. 11. 11. I. du 1 " mai au 31 juillet. 15. IL du I " août au 30 avril. 31. B. Airelles. 35. C. Myrtilles. 40. D. Framboises, groseilles à grappes noires (cassis) et rouges. E. Noix de Péean. 50. E. Papayes. F. autres. 90. F. autres. 08.09 00. Autres fruits frais. Pommes, poires et coings, frais: A. Pommes:. 08.10. Fruits, cuits ou non, à l'état congelé, sans addition de sucre:. 10. A. Fraises, framboises, groseilles à grappes noires (cassis) et rouges. 90. B. autres. I. Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre II. autres:. 13. a) du 1 " août au 31 décembre. 15. b) du 1 " janvier au 31 mars. 17. 08.11. e. c) du I ' avril au 31 juillet B. Poires:. 32. I. Poires à poiré, présentées en vrac, du 1 " août au 31 décembre IL autres. e. 36. a) du I ' janvier au 31 juillet. 38. b) du 1 " août au 31 décembre. 50. 08.07. Baies fraîches : A. Fraises:. A. Amandes: 11. Désignation des marchandises. Fruits à noyau, frais :. 10. A. Abricots. 32. B. Pèches, y compris les brugnons et nectarines. I. du 1 " mai au 15 juillet. 55. IL du 16 juillet au 30 avril. A. Abricots. 30. B. Oranges. 50. C. Papayes. 90. D. autres Fruits séchés (autres que ceux des n"" 08.01 à 08.05 inclus):. 10. A. Abricots. 20. B. Pêches, y compris les brugnons et nectarines. 30. C. Pruneaux. 40. I). Pommes et poires. 50. E. Papayes F. Macédoines:. C. Cerises: 51. 10. 08.12. C. Coings. Fruits conservés provisoirement (par exemple, au moyen de gaz sulfureux ou d a n s l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais i m propres à la consommation en l'état:. 61. I. sans pruneaux. 65. IL avec pruneaux. 80. G. autres. D. Prunes: 71 75 90. I. du 1 " juillet au 30 septembre IL du 1 " octobre au 30 juin. 08.13 00. Écorces d'agrumes et de melons, fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. 08.98 00. Marchandises du chapitre N08 08 déclarées comme provisions de bord. E. autres. 12.

(19) 09 STATISTIQUES TARIFAIRES 1970. Code. Désignation des marchandises. Code. 09.01. Café, m ê m e torréfié o u d é c a f é i n é ; c o q u e s et p e l l i c u l e s d e café; s u c c é d a n é s d u café c o n t e n a n t d u café, q u e l les que soient les proportions du m é l a n g e :. 09.08. Désignation des marchandises. N o i x m u s c a d e s , m a c i s , a m o m e s et c a r d a m o m e s : A. non brovés ni moulus:. 11. A. Café: 1. non torréfié:. I. destinés à la fabrication. industrielle. d'huiles. IL a n t r e s :. 11. 13 b) décaféiné. 13. 19. 11. torréfié:. B. brovés ou moulus:. 15. 60. 17. 70. 30. 11. Macis. 80. 90 09.09 09.02. Thé:. G r a i n e s d ' a n i s , d e b a d i a n e , d e fenouil, de c o r i a n d r e , d e c u m i n , d e c a r v i et de g e n i è v r e : A. non broyées ni moulues:. 10. A. présenté en emballages immédiats d'un contenu net de. 90. B. autre. 11 13. 1. d 'anis IL de badiane III. de fenouil. île coriandre, de cumin, de carvi et de genièvre :. 09.03 00. Maté. 09.04. P o i v r e (du g e n r e « P i p e r » ) ; p i m e n t s « C a p s i c u m » et d u g e n r e « P i m e n t a ») :. 15. (du. a) destinées à la fabrication industrielle d'huiles b) a u t r e s :. genre 17. A. non broyés ni m o u l u s :. 1. de coriandre. 18. 11. B. broyées ou m o u l u e s : II. P i m e n t s :. 13. 51. a) du genre «Capsicum » destinés à la fabrication de la capsieine ou de t e i n t u r e s d'oléo-résines de. 55 57. b) destinés à la fabrication industrielle d'huiles. 15. II. de coriandre. 09.10. T h y m , laurier, safran; a u t r e s é p i c e s : A. T h y m :. 19 11. B. broyés ou m o u l u s : 60. 15. 70. 20. 11. broyé ou moulu B. Feuilles de laurier ( '. Safran :. 09.05 00. Vanille. 09.06. C a n n e l l e et fleurs d e c a n n e l i e r :. 31 35 1). (¡ingembre:. 10 50. I. en racines entières, en morceaux ou en t r a n c h e s :. B. brovées ou moulues 51. 09.07. G i r o f l e s (antories, c l o u s et g r i f f e s ) : 55. 10 50. a) destiné à la fabrication industrielle d'huiles. 57. B. brovés ou moulus. 13. b) a u t r e IL présenté a u t r e m e n t.

(20) 09/10 STATISTIQUES TARIFAIRES 1970 Code. 09.10 ("iiite) 71. Désignation des marchandises. Désignation des marchandises. Code. E. autresépices,y compris les mélanges visésàla Note 1 b) du présent Chapitre: 1. non broyés ni moulus. 10.01. Froment et méteil:. 10. A. Froment (blé) tendre et méteil. 50. B. Froment (blé) dur. IL broyés ou moulus : 76. a) Poudre et pâte de curry. 78. b) autres. 10.02 00. Seigle. 10.03 00. Orge. 10.04 00. Avoine. 10.05. Maïs:. 10. A. Hybride, destiné à l'ensemencement. 92. B. autre. 10.06. Riz: A. en paille ou en grains non pelés : I. Riz en paille. 11. IL Riz en grains non pelés. 15. B. en grains entiers pelés, même polis ou glacés: I. dont 90 % au moins des grains ont une longueur égale ou inférieure à 5,2 mm et un rapport longueur/largeur inférieur à 2 : 31 ('). a) Riz semi-blanehi. 39 (*). b) Riz complètement blanchi IL autre:. 31 (') 2. 39 ( ) 50 10.07. a) Riz semi-blanehi b) Riz complètement blanchi. C. en brisures Sarrasin, millet, alpiste, graines de sorgho et dari; autres céréales:. 10. A. Sarrasin. 91. B. Millet. 95. C. Graines de sorgho et dari. 98. D. autres. 10.98 00. Marchandises du chapitre NOS 10 déclarées comme provisions de bord. ( 1 ) Le code 10.06-31 comprend les sous-positions tarifaires 10.06 B la.» lia par suite de la non-disponibilité des données tarifaires pour ces sous-positions dans la NI MEXE. t 2 ) Le code 10.06-39 coiiprend les sous-positions tarifaires 10.06 B Ib * Mb par suite de la non-disponibilité des données tarifaires pour ces sous-positions dans la NIKEXE.. 14.

(21) 11 S T A T I S T I Q U E S T A R I F A I R E S 1970. Désignation des marchandises. Code. 11.01. Code. Farines de céréales. 11.02. (suite). Désignation des marchandises. B.. 20. A. de froment (blé) ou de méteil. 51. B. de seigle. 27. a) Avoine épointée. 53. C. d'orge. 28. b) autres. 55. D. d'avoine. 31. E. de mais: 91 91. 33. I. d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids II. autre. 92. F. de riz. 99. G. de sarrasin. 99. H. de millet. 39 39. 99. K. de sorgho ou de dari. 99. L- autres. 42 44. 03 05. 52. V". de mais. 58. 58 58. 62. b) de froment (blé) tendre. 64. IL de seigle. V. de mais VI. de sarrasin VII. de millet VIII. de sorgho ou de dari IX. autres E. Flocons:. 81. VI. de riz. 82. VII. de sarrasin VIII. de millet IX. de sorgho où de dari X. autres. 85. IV. d'avoine. 87. V. de maïs. 91 91. III. d'orge. 91. 15. IL de seigle III. d'orge. 91. IL de seigle. I. de froment (blé). 83. 88. I. de froment (blé). 26. 71. b) autres. B. Grains mondés (décortiqués ou pelés. 24. II. de seigle. IV· d'avoine. 79. 2. destinés à l'industrie de la brasserie. I. de froment (blé). III. d'orge. 79. 1. non destinés à l'industrie de la brasserie. 19. IX. autres. 68. 79. a) inférieure ou égale à 1,5 % en poids:. 19. VIL de millet VIII. de sorgho ou de dari. 66. 79. V. de mais, d'une teneur en matières grasses. ?. VI. de sarrasin. D. Grains seulement concassés ou aplatis. a) de froment (blé) dur. IV. d'avoine. I. de froment (blé) IL de seigle. IV. d'avoine. A. Gruaux, semoules:. 09. 19. IX. autres. 48. 58. III. d'orge. 13. VIII. de sorgho ou de ilari. III. d'orge. G r u a u x , semoules; grains mondés, perlés, concassés, aplatis (y c o m p r i s les flocons), à l'exception du riz pelé, glacé, poli ou en brisures; g e r m e s de céréales, m ê m e en farines:. 07. !. VIL de nullet. 46. I. de froment (blé): g·). V. de maïs VI. de sarrasin. C. Grains perlés:. M. d'alpiste. 11.02. 39. IV. d'avoine:. VI. de riz VII. de sarrasin VIII. de millet IX. de sorgho ou de dari X. autres.

(22) 11 STATISTIQUES TARIFAIRES 1970 Code. 11.02 (suite). Code. Désignation des marchandises. 11.08 F. Germes de céréales, même en farines:. Désignation des marchandises. A m i d o n s et fécules; inuline: A. Amidons et fécules :. 95. 11. 98. 20 30. 11.03. 40. F a r i n e s des légumes secs repris au n" 07.05:. 50. 10. 80. 90. 11.09. Gluten et farine de gluten, m ê m e torréfiés : A. non torréfiés:. 11.04. F a r i n e s des fruits r e p r i s au Chapitre 8:. 11. 10. 19. 90. 30. 11.98 00. 11.05 00. Farine, semoule et flocons de p o m m e s de t e r r e . . . .. 11.06. Farines et semoules de sagou, de m a n i o c , d ' a r r o w root, de salep et d'autres racines et tubercules repris au n" 07.06:. 20 B. autres: 80. I. non destinées à la fabrication de l'amidon ou de. 80. IL destinées à la fabrication de l'amidon ou de la. 11.07. Malt, m ê m e torréfié : A. non torréfié: I. de froment (blé):. 10 10 IL autre: 30 30 60. b) non dénommé B. torréfié. 16. Marchandises du chapitre ND3 11 déclarées comme provisions de bord.

(23) 12 S T A T I S T I Q U E S T A R I F A I R E S I970. Code. Désignation de· marchandise·. 12.01 00. Graines et fruits oléagineux, même c o n c a s s é s . . . .. 12.02. Farines de graines et de fruits oléagineux, non déshuilées, à l'exclusion de la farine de moutarde: A. de fèves de soja. 90. B. autres. 12.07. 70. A. Graines de betteraves. 20. B. Graines forestières. 80. H. Feuilles de coca. 91. 1,1. autres bois, racines et écorces: mousses, lichens et algues. 99. K. autres. 12.08. C. Graines fourragères:. 44 48 80. 90. 12.04. 10. I. Fétuque des prés (Festuca pratensis): vesces; graines de l'espèce j«>a (Poa palustris. Poa trivialis. Poa pratensis); ray-grass (Lolium perenne, Lolium multiflorum): rléole des prés (Phleum pratense); fétuque rouge (Festuca rubra); dactyle (l)actvlis glomerata): agrostide (Agrostides). 15 30. Caroubes fraîches ou sèches, même concassées ou pulvérisées; noyaux de fruits et produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs: A. Caroubes B. Graines de caroubes:. 31 39. IL Trèfles (Trifolium sp.p.) III. autres. I. non décortiquées, ni concassées, ni moulues . . . 11. autres. 50. C. Noyaux d'abricots, de pèches ou de prunes et amandes de l'es noyaux. 90. I). autres. I). (¡raines de fleurs et graines de choux-raves (Brassica olerácea, var. caulorapa et gongylodes). 12.09 00. Pailles et balles de céréales brutes, m ê m e hachées. E. autres. 12.10. Betteraves fourragères, rutabagas, racines fourragères; foin, luzerne, sainfoin, trèfle, choux fourragère, lupin, vesces et autres produits fourragers similaires:. 10. A. Betteraves fourragères', rutabagas et autres meines fourragères. 90. H. autres. Betteraves à sucre (même en cossettes), fraîches, séchées ou en poudre ; cannes à sucre : A. Betteraves à sucre :. 11. G. Poivre de cubèbe. Graines, spores et fruits à ensemencer :. 10. 30. Désignation de« marchandise·. (suite). 10. 12.03. Code. I. fraîches II. séchées ou en poudre B. Cannes à sucre. 12.97 00. 12.05 00. Racines de chicorée, fraîches ou séchées, m ê m e coupées, non torréfiées. 12.06 00. Houblon (cônes et lupuline). 12.07. Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides et similaires, frais ou secs, m ê m e coupés, concassés ou pulvérisés :. 10. A. Pyrèthre (fleurs, feuilles, tiges, écorces, racines). 20. B. Écorces de quinquina. 30. C. Racines de réglisse. 40. D. Quassia amara (bois et écorces). 50. E. Fèves de tonka. 60. F. Fèves de Calabar. 17. Marchandises du chapitre NDB 12 transportées par la poste.

(24) 13/14 STATISTIQUES TARIFAIRES 1970 Code. Désignation des marchandises. Code. Désignation des marchandises. 13.01 00. Matières première· végétale* pour la teinture ou le tannage. 14.01. Matières végétales employées principalement en vannerie ou en sparterie (osiers, roseaux, bambous, rotins, joncs, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et similaires):. 13.02. Gomme laque, même blanchie; g o m m e s , gommesrésines, résines et b a u m e · naturels:. A. Osiers: 11. A. Gomme laque: 11. 19. I. non blanchie. 15. II. blanchie. 30. B. Résines de conifères. 90. C. autres. 31 3«. 12. 59. Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques, pectinate· et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivée des végétaux: >. 14. IV. de réglisse. 17. I. bruts ou simplement refendus II. autres. 70. D. Pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes... .. 90. E. autres. 14.02. IL Aloès. manne III. de quassia amara. 16. IL autres. I. Opium. 13. 15. I. bruts ou simplement refendus. C. Rotins; joncs et similaires:. A. Sucs et extraite végétaux : 11. II. autres B. Bambous ; roseaux et similaires :. 51 13.03. I. non pelés, ni refendus, ni autrement préparés... 10. V. de pyrèthre et de racines de plantes à roténone. 21. VII. Extraits végétaux mélangés entre eux, pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires. 19. b) non dénommés. I. Crin végétal II. Kapok:. VIII. autres: a) médicinaux. A. sur support B. autres:. VI. de houblon. 18. Matières végétales employées principalement pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin et similaires), même en nappes avec ou sans support en autres matières:. 23. a) brut. 25. b) autre. 29. III. non dénommées. B. Matières pectiques, pectinates et pectates: 31 3«. I. à l'état sec. 55 59. Matières végétales employées principalement pour la fabrication des balais et des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle et similaires), m ê m e en torsades ou en faisceaux. 14.04 00. Grains durs, pépins, coques et noix (noix de corozo, de palmier-doum et similaires), à tailler. 14.05. Produits d'origine végétale, non dénommés ni c o m pris ailleurs:. IL autres C. Agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux :. 51. 14.03 00. I. Agar-agar IL Mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes III. autres. 18. 11. A. sur support. 19. B. autres.

(25) 15 STATISTIQUES TARIFAIRES 1970. Code. Désignation de» marchandise·. Code. 15.01. Saindoux et autres graissés de porc pressées ou fondues ; graisse de volailles pressée ou fondue :. 15.07. A. Saindoux et autres graisses de porc pressées ou fondues: 11. I. ayant subi un processus de raffinage:. I. destinés à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires. 05 09 10 Suifs (des espèces bovine, ovine et caprine) bruts ou fondus, y compris les suifs dits «premiers jus»:. 90. 15.03. 15. I. Suifs de l'espèce bovine, y compris le suif dit. 17. 99. IL autre. I. destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits alimentaires:. Stéarine solaire; oléo-stéarine; huile de saindoux et oléo-margarine non émulsionnée, sans mélange ni aucune préparation:. a) brutes 1. Huile de palme. 19 22. 11. 91. I. destinée à la production de l'acide aminoundécanoïque pour la fabrication soit de fibres textiles synthétiques, soit de matières plastiques. D. autres huiles:. IL non dénommés. A. Stéarine solaire et oléo-stéarine :. 1». B. Huiles de bois de Chine, d'abrasin. de Tung. d'oléocoe ca, d'oiticica; cire de Myrica et cire du .lapon C. Huile de ricin :. A. destinés à des usages industriels autres que la fabrica B. autres:. 90. a) obtenue par le raffinage d'huile d'olive vierge, même coupée d'huile d'olive vierge. 01. 30. 10. Huiles végétales Axes, fluides ou concrètes, brutes, épurées ou raffinées : A. Huile d'olive :. 19. 15.02. Désignation des marchandises. 38. IL autres. b) autres. B. Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires. 51. C. autres. 5». 2. non dénommées IL autres:. 15.04. 11. a) Huile de palme:. Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins, m ê m e raffinées:. 61. A. Huiles de foies de poissons:. 63. I. d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2500 unités internationales par g r a m m e . . . .. 19. IL autres. 51. B. Huile de baleine. '2. autre h) non dénommées: 1. concrètes. en emballages immédiats d'un. 65. 2. concrète«, autrement présentées: fluides:. 58. 70 90. 15.05. Graisses de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline:. 10. 15.08 00. Huiles animales ou végétales cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées. 15.09 00. Dégras. 90. 15.06 00. Autres graisses et huiles animales (huile de pied de bœuf, graisses d'os, graisses de déchets, e t c . ) : . . .. 19.

(26) 15 STATISTIQUES TARIFAIRES 1970 Code. 15.10. Code. Désignation des marchandises. Acides gras industriels, huiles acides de raffinage, alcools gras industriels:. 15.96 00. Trafic confidentiel du chapitre NDB 15. 15.98 00. Marchandises du chapitre NDB 15 déclarées conaie provisions de bord. 10. A. Acide stéarique. 30. B. Acide oléique. 50. C. autres acides gras industriels; huiles acides de raffinage. 70. D. Alcools gras industriels. 15.11. Glycérine, y compris les eaux et lessives glycérineuses:. 10. A. Glycérine brute, y compris les eaux et lessives glycé-. 90. B. autre, y compris la glycérine synthétique. 15.12. Huiles et graisses animales ou végétales partiellement ou totalement hydrogénées et huiles et graisses animales ou végétales solidifiées ou durcies par tout autre procédé, même raffinées, mais non préparées :. 10. A. présentées en emballages immédiats d'un contenu net. 90 15.13 00. Margarine, simili-saindoux et autres graisses ali-. 15.14 00. Blanc de baleine et d'autres cétacés (spermaceti), brut, pressé ou raffiné, m ê m e artificiellement coloré. 15.15. Cires d'abeilles et d'autres insectes, même artificiellement colorées:. 10. A. brutes. 90. B. autres. 15.16. Cires végétales, même artificiellement colorées:. 10 90 15.17. B. autres Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales : A. contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive:. 20. I. Pâtes de neutralisation («soap-stocks»). 30. IL autres B. autres:. 40. Désignation des marchandises. I. Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation. 50. 20.

(27) 16 STATISTIQUES TARIFAIRES 1970. Code. Designation de· marchandise·. Code. 16.01. Saucisses, saucissons et similaires, de viandes, d'abats ou de sang:. 16.03. 10. A. de foie B. autres. 91 99. 16.02. ï1 19. I. Saucisses et saucissons secs, non cuite II. non dénommés. Désignation des marchandises. Extraits et jus de viande, en emballages immédiats d'un contenu net:. 10. A. de 20 kg ou plus. 30. B. de I kg exclu à 20 kg exclus. 50. C. de I kg ou moins. 16.04. Préparations et conserves de poissons, y compris le caviar et ses succédanés: A. Caviar et succédanés du caviar:. Autres préparations et conserves de viandes ou d'abats:. 11. A. de foie :. 19. IL autres. 30. B. Salmonidés. 50. C. Harengs. 71. I). Sardines. 75. E. Thons. I. d'oie ou de canard IL autres B. autres: I. de volailles:. I. Caviar (ouifs d'esturgeon). 21. a) contenant en poids 57 % ou plus de viande de volailles. 81. F. Bonites, maquereaux et anchois. 90. (ί. autres. 21. b) contenant en poids de 25 % inclus à 57 ",, exclus de viande de volailles. 16.05. 21. c) autres. 25. 11. de gibier ou de lapin III. non dénommées: a) contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique et contenant en poids :. 41. aa) Jambons, filets et longes, et leurs mor ceaux. 46. bb) Épaules et leurs morceaux. 48. ce) autres 2. 40 % ou plus et moins de 80 % de viande ou d'abats, y compris les graisses, de toutes espèces. 48. 3. moins de 40 % de viande ou d'abats, y compris les graisses, de toutes espèces h) autres: 1. contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine 2. non dénommées:. 55. as) d'ovins. 59. bb) autres. A. Crabes. 90. B. autres. 00. 48. 51. 20. 16.98. 1. 80 % ou plus de viande ou d'abats, y compris les graisses, de toutes espèces:. 21. Crustacés et mollusques (y compris les coquillages), préparés ou conservés :. fßarchandfses du chapitre NDB 16 déclarées comme provisions de bord.

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(29) 18/19 STATISTIQUES TARIFAIRE S 1970. Code. Désignation des marchandises. Code. 18.01 00. Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. 18.02 00. Coques, pelures, pellicules et déchets de cacao. 18.03 00. Cacao en masse ou en pains (pâte de cacao), même dégraissé. 18.04 00. Beurre de cacao, y compris la graisse et l'huile de cacao. Désignation des marchandises. 19.01 00. Extraits de malt. 19.02 00. Préparations pour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, amidons, fécules ou extraits de malt, même additionnées de cacao dans une proportion infé rieure à 50 " 0 en poids. 19.03. Pâtes alimentaires:. 18.05 00. Cacao en poudre, non sucré. 10. 18.06. Chocolat et autres préparations alimentaires conte nant du cacao :. 90. A. Cacao en poudre, simplement sucré par addition de saccharose, d'une teneur en poids de saccharose:. 90. 19.04 00. Tapioca, y compris celui de fécule de pommes de. IL égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 %. 19.05. Produits à base de céréales obtenus par le soufflage ou le grillage: «puffed rice», «cornflakes» et analo gues:. B. autres: I. ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre. 12 14 18 B. Glaces de consommation : 54. I. ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 "„ de matières grasses provenant du lait IL d'une teneur en poids de matières grasses pro venant du lait : a) égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 7 %. 54. 10 30. B. à base de riz. 90. C. autres. 19.06 00. Hosties, cachets pour médicaments, pains à ca cheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. 19.07. Pains, biscuits de mer et autres produits de la boulangerie ordinaire, sans addition de sucre, de miel, d'oeufs, de matières grasses, de fromage ou de fruits :. 56 89. V) 89. C. Chocolat et articles en chocolat, même fourrés; sucre ries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao D. autres. 0). 10. A. Pain croustillant dit * Knäckebrot ». 20. B. Pain azvme (Mazoth). 30 D. autres, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule: 70 70 19.08. I. inférieure à 50 % IL égale ou supérieure à 50 % Produits de la boulangerie fine, de la pâtisserie et de la biscuiterie, même additionnés de cacao en toutes proportions :. 10. A. Préparations dites «Pain d'épices». 90. B. autres. 0). H Le code 18.0689 comprend l e s souspositions tarifaires 18. 06 CD par suite de la nondisponibilité des données tar ifaires pour ces souspositions dans la NI MEXE, Tau χ estimé: 27 %. ( 1 ) T a jx estimé: 35 t. 23.

(30) 20 STATISTIQUES TARIFAIRES 1970 Code. Désignation des marchandises. Code. 20.01. Légumes, plantes potagères et fruits préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, avec ou sans sel, épices, moutarde ou sucre:. 20.05 (suite). 10. A. Chutney de mangue. 90. B. autres. 20.02. A. Champignons. 20. B. Truffes. 30. C. Tomates. 40. D. Asperges. 50. E. Choucroute. 60. F. ('âpres et olives. 93. G. Petits pois et haricots verts. 98. H. autres, y compris les mélanges. 20.03 00. ('. autres: I. d'une teneur en sucres supérieure à 30"„ en poids: a) Purées et pâtes de prunes, en emballages immédiats d'un contenu net supérieur à 100 kg et destinées à la transformation industrielle (a ). 41. b) autres. 41. Légumes et plantes potagères préparés ou conservés sans vinaigre ou acide acétique :. 10. Désignation des marchandises. IL d'une teneur en sucres su|>érieure à 13 ° ( , et inférieure ou égale à 30 % en poids. 41. 49. 20.06. III. non dénommées. Fruits autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'alcool : A. Fruits à coques (y compris les arachides) grillés, en emballages immédiats d'un contenu net :. Fruits à l'état congelé, additionnés de sucre :. 11. I. de plus de 1 kg. 15. 11. de I kg ou moins B. autres:. A. d'une teneuren sucres supérieure à 1 3 % en |HIÌI1S. I. avec addition d'alcool. 20 00. 20.04 10. 90. 90. 20.05. B. autres. I!. sans addition d'alcool: a) avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net de plus de 1 kg :. Fruits, écorces de fruits, plantes et parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés, cristallisés) :. 51. 1. (üngeinbie. A. Gingembre. 52. 2. Segments de pamplemousses et de pomelos. B. autres:. 53. 3. Mandarines. 54. +. Raisins. I. d'une teneur en sucres suj)érieure à 13 % en poids. 5. Ananas:. IL non dénommés. Purées et pâtes de fruits, confitures, gelées, marmelades, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre:. 55. aa) d'une teneuren sucres supérieure à 17 " 0 en poids. 55. bb) autres ri. Pèches, poires et abricots:. 59. aa) d'une teneur en sucres supérieure à 1 3 % en poids. 59. bb) autres. 61. 7. autres fruits. A. Purées et pâtes de marrons : 21. 29. I. d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids. 8. Mélanges de fruits :. IL autres. 65 /1 ). B. Confitures et marmelades d'agrumes: 31. I. d'une teneur en sucres su|>érieure à 30 ",, en 65. poids 31. 39. IL d'une teneur en sucres supérieure à 13 % et inférieur!· ou égale à 30 % en poids .. ('). aa) Mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits bb) autres. ( ' ) Le code 20.06-65 comprend les sous-positions tarifaires 20.06 B I I a 8aa*bb par suite de la non-disponibilité des. III. autres. données tarifaires pour ces sous-positions dans la NlliEXE. Taux estl»i: 23 %. 24.

(31) 20 STATISTIQUES TARIFAIRE S 1970. 20.06. B.. (suite). I L b) avec addition de sucre, en emballages immé diats d ' u n contenu net d e 1 kg ou moins:. 20.07 (suite). 1. G i n g e m b r e. 71. Désignation des marchandises. Code. Désignation des marchandise». Code. A. IL a u t r e s : a) d ' u n e valeur su|)érieure à 30 l'.f'. p a r 100 kg poids net. 19. 2. S e g m e n t s tic pamplemousses et de pomelos. 72. b) non d é n o m m é s :. 3. Mandarines. 73. 4. Raisins. 74. 5. A n a n a s : 75. aa) d ' u n e t e n e u r en sucres supérieure à I ! · " , , en poids. 75. bb) a u t r e s. 19. 1. d ' u n e t e n e u r en sucres d'addition supérieure à 30 % en poids. 19. 2. a u t r e s. Ii. d ' u n e densité égale ou inférieure à 1.33 à 15" C: I. de raisins, de pommes, d e poires: mélanges d e jus d e pommes et de j u s d e poires:. (i. Pêches, poires et a b r i c o t s : 79. aa) d ' u n e t e n e u r e n s u i t e s supérieure à 1 5 % en poids. 79. bb) a u t r e s. a) d'une valeur supérieure à 18 L:.C. par 100 kg poids n e t :. 85. 52. 2. ( ). aa) c o n t e n a n t d e s sucres d'addition. 52. 2. ( ). bb) a u t r e s. 85. (3). 2. d e pommes ou d e |s)ires:. 8. Mélanges d e fruits : 85. C). 7. a u t r e s fruits. 81. (1). aa) Mélanges d a n s lesquels aucun des fruits c o m p o s a n t s ne dépasse 50 % en poids du total des fruits. (1 ). 1. de raisins. 20. 3. Mélanges de j u s d e pommes et d e j u s d e poires. bb) a u t r e s b) d'une valeur égale ou inférieure à 18 U.C. p a r 100 kg poids n e t : c) sans addition d e sucre, en emballages immé diats d ' u n contenu net :. 1. de raisins :. 1. de 4.5 kg ou plus:. 20. V). aa) d'une teneur en sucres d'addition su périeure à 30 ",, en poids. 20. C). bb) autres. 91. aa) Abricots. 93. bb) Pêches (y compris les brugnons et nectarines) et prunes. 95. ce) a u t r e s fruits. 52. (2). aa) d'une teneur en sucres d'addition su périeure à 30 % en poids. 97. ild) Mélanges de fruits. 52. (2). bb) d'une teneur en sucres d'addition égale ou inférieure à 30 ",, en poids. 52. (2). ce) ne contenant pas de sucres d'addition. 99. 20.07. 2. de p o m m e s :. 2. de moins de 4..") kg. 3. de poires:. J u s d e f r u i t s (y c o m p r i s l e s m o û t s d e r a i s i n s ) o u d e légumes, non f e r m e n t e s , s a n s addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre :. 52. (2). aa) d'une teneur en sucres d'addition su périeure à 30 ",, en poids. A. d ' u n e densité supérieure Λ 1.33 à 15" C:. 52. (2). bb) d'une teneur en sucres d'addition égale ou inférieure à 30 % en poids. 52. (2). ce) ne c o n t e n a n t pas de sucres d'addition. I. île raisins: a) d'une valeur siqiérieiire à 30 l ' . C par 10(1 kg poids net b) a u t r e s :. Le code 20.0720 comprend les souspositions tarifaires. 1. d ' u n e t e n e u r e n sucres d'addition su|>éricure à 30 % en poids. 20.07 8 I al»bl par suite de la nondisponibilité des données tarifaires pour ces souspositions dans la NI MEXE.. 2. non d é n o m m é s. Le code 20.07^52 comprend les souspositions tarifaires 20.07 8 I a2aa»bb ♦ b2aa*bb»cc ♦ b3aa»bb«cc par suite de la nondisponibilité des données tarifaires pour ces sous positions dans la NlliEXE. Taux estimé: 25 £. (') L e code 20.0685 comprend les souspositions tarifaires 3. (). 20.06 8 M b 8aa«bb par suite de la nondisponibilité des. Le code 20.0785 comprend les souspositions tarifaires. données tarifaires pour ces souspositions dans la NlrøE.. 20.07 B I a3 » b'taa+bb par suite de la nondisponibilité des. Taux estimé: 27 %. données tarifaires pour ces souspositions dans la NIKEXE.. 25.

(32) 20 STATISTIQUES TARIFAIRES 1970 Code. Désignation des marchandises. 20.07 (suite). B.. 85. (1). Code. I. b) 4. Mélanges de jus de pommes et de jus de poires : aa) d'une teneur en sucres d'addition su-'' péricure à 30 % en poids. 85. (* ). Désignation des marchandises. 20.07 (suite). B.. 81. ('). a) d'une valeur supérieure à 30 U.C. par ÎOO kg poids net :. 89. ( ). 11. contenant des sucres d ' a d d i t i o n . .. 89. (2). 22. non dénommés. 1. d'oranges. 35 2. 36 ( ). b) d'une valeur égale ou inférieure à 30 U.C. par ÎOO kg poids net :. 2. de pamplemousses et de pomelos 3. de citrons ou d'autres agrumes:. 3. ( ). 31 (3\. 1. d'oranges:. aa) contenant des sucres d'addition. 33. 40 (* ). aa) contenant des sucres d'addition. 40. bb) autres. M). 2. de pamplemousses ou de pomelos: 36 (*\. aa) d'une teneur en sucres d'addition su périeure à 30 % en poids. 36 (* ). bb) autres. aa) contenant des sucres d'addition. 3. de citrons :. 60. 38 (S). aa) d'une teneur en sucres d'addition su périeure à 30 % en poids. (5 ). bb ) d'une teneur en sucres d'addition égale ou inférieure à 30 % en poids. b. d'autres fruits et légumes: 70 ƒ·). aa) d'une teneur en sucres d'addition su périeure à 30 % en poids. 33. 5. de tomates : ('). (3). bb) autres 4. d'ananas:. 60. 11. contenant des sucres d ' a d d i t i o n . . 22. autres bb) autres:. I I . autres:. 38. 7. Mélanges: aa) de jus d'agrumes et de jus d'ananas:. 81 ( ' ). bb) autres. 11. a). 38. aa) contenant des sucres d'addition. 70. 5 38 ( ). ce) ne contenant pas de sucres d'addition 4. d'autres agrumes:. (5). aa) d'une teneur en sucres d'addition su périeure à 30 % en poids. 5 38 ( ). bb) d'une teneur en sucres d'addition égale ou inférieure à 30 % en poids. 5 38 ( ). ce) ne contenant pas de sucres d'addition. 38. ( 1 ) Le code 20.07-85 comprend les sous-positions tarifaires 20.07 Β I a3 ♦ b4aa«bb par suite de la nondisponibilité des données tarifaires pour ces souspositions dans la NIPEXE. ( 2 ) L e code 20.0736 comprend les souspositions tarifaires 20.07 8 II a2*b2aa*bb par suite de la nondisponibilité des données tarifaires pour ces souspositions dans la NIKEXE. Taux estimé: 21 %. ( 1 ) L e code 20.0781 comprend les souspositions tarifaires 20.07 B II a7aalL 22 ♦ b8aalU22*33 par suite de la non disponibilité des données tarifaires pour ces souspositions dans la NllfEXE. Taux estimé: 21 %. (3) L e code 20.0738 comprend les souspositions tarifaires 20.07 B II a3aa*bb ♦ b3aa»bb»cc ♦ b4aa»bb«cc par suite de la nondisponibilité des données tarifaires pour ces sous positions dans la NllfEXE. Taux estimé: 21 %. ( 2 ) L e code 20.0789 comprend les souspositions tarifaires 20.07 B II a7bbll*22 ♦ bBbbll.22.33 par suite de la non disponibilité des données tarifaires pour ces souspositions dans la NIKEXE. Taux estimé: 23? ( 3 ) L e code 20.0733 comprend les souspositions tarifaires 20.07 B II blaa.bb par suite de la nondisponibilité des données tarifaires pour ces souspositions dans la NllfEXE. Taux estimé: 21 % (') L e code 20.0736 comprend les souspositions tarifaires 20.07 B II a2 ♦ b2aa»bb par suite de la nondisponibilité des données tarifaires pour ces souspositions dans la NICEXE. Taux estimé: 21 % (5) L e code 20.0738 comprend les souspositions tarifaires 20.07 B II a3aa*bb ♦ b3aa*bb»cc » b4aa.bb.cc par suite de la nondisponibilité des données tarifaires pour ces sous pos itions dans la NI MEXE. Taux estimé: 21 %. (4) L e code 20,0740 comprend les souspositions tarifaires 20.07 B II a4aa*bb ♦ b5aa»bb*cc par suite de la nondisponi bilité des données tarifaires pour ces souspositions dans la NIMEXE. Taux estimé: 21 % ( 5 ) L e code 20.0760 comprend les souspositions tarifaires 20.07 B II a5aa*bb ♦ b6aa*bb»cc par suite de la nondisponi b i l i t é des données tarifaires pour ces souspositions dans la NllfEXE. Taux estimé: 21 % ( 6 ) L e code 20.0770 comprend les souspositions tarifaires 20.07 8 II a6aa*bb · b7aa.bb*cc par suite de la nondisponi bilité des données tarifaires pour ces souspositions dans la NIWEXE. Taux estimé: 11%. 26.

(33) 20 STATISTIQUES TARIFAIRE S 1970. Code. 20.07. Désignation de· marchandises. B.. (■mite). 40. II. b). '). aa) d'une teneur en sucres d'addition su périeure â 30 % en poids. ce) ne contenant pas de sucres d'addition. aa) d'une teneur en sucres d'addition su périeure à 30 % en poids. 60. bb) d'une teneur en sucres d'addition égale ou inférieure à 30 % en poids. 60. bb) autres:. C). 11. d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30 % en poids. 89. V). 22. d'une teneur en sucres d'addition égale ou inférieure à 30 % en poids. 89. C). 33. ne contenant pas de sucres d'addi tion. 6. de tomates : 60. 11. b). l-uih). bb) d'une teneur en sucres d'addition égale ou inférieure à 30 % en poids. '). Désignation des marchandises. 20.07 5. d'ananas:. 40 40. Code. 20.98. Ifarchandises du chapitre N08 20 déclarées comme provisions de bord. ce) ne contenant pas de sucres d'addition 7. d'autres fruits ou légumes:. 70. aa) d'une teneur en sucres d'addition su périeure à 30 % en poids. 70. bb) d'une teneur en sucres d'addition égale ou inférieure à 30 % en poids. 70. ce) ne contenant pas de sucres d'addition 8. Mélanges: aa) de jus d'agrumes et de jus d'ananas :. 81. 11. d'une teneur en sucres d'addition supérieure à 30 % en poids. 81. 22. d'une teneur en sucres d'addition égale ou inférieure à 30 % en poids. 81. 33. ne contenant pas de sucres d'addi tion. Le code 20.0740 comprend les souspositions tarifaires 20.07 8 II a4aa»bb » b5aa»bb.cc par suite de la nondisponi bilité des données tarifaires pour ces souspositions dans la Nlh'EXE. Taux estimé: 21 % Le code 20.0760 comprend les souspositions tarifaires 20.07 8 II a5aa*bb » b6aa*bb.cc par suite de la nondisponi bilité des données tarifaires pour ces souspositions dans la NI EXE. Taux estimé: 21 ? Le code 20.07^70 comprend les souspositions tarifaires 20.07 B II a6aa»bb ♦ b7aa*bb»cc par suite de la nondisponi bilité des données tarifaires pour ces souspositions dans la NllfEXE. Taux estimé: 22? 4 Le code 20.0781 comprend les souspositions tarifaires ( ) 20.07 B II a7aall.22 ♦ b8aall.22.33 par suite de la non disponibilité des données tarifaires pour ces souspositions dans la NllfEXE. Taux estimé: 21 ?. ( 1 ) L e code 20.0789 comprend les souspositions tarifaires 20.07 B II a7bbll*22 ♦ b8bbll*22*33 par suite de la nondisponibilité des données tarifaires pour ces sous-positions dans la NI MEXE. Taux estimé: 23?. 27.

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