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Information Guide: Parlement européen

... du Parlement entre le 27 septembre et le 8 octobre ...du Parlement, et les députés ont ainsi fait part de leur insatisfaction pour d’autres membres de l’équipe ...au Parlement pour approbation lors ...

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Culture politique et dynamiques du Parlement européen, 1979-1989

... modèle européen et de l’Europe ...Le Parlement européen entre de plein pied dans la politique ...projet européen : « les empires du passé ont tous failli, qui tentaient d’établir leur ...

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Parlement européen. Dix années 1958-1968 = European Parliament. Ten years 1958-1968

... Informé par le gouvernement italien, le Parlement européen, qui ne cessait de suivre le problème avec la plus grande attention, adopte, le 13 mai 1964, une résolution dans laquelle il cc[r] ...

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Composition du Parlement Européen et des institutions des Communautés Européens: biographies. Avril 1972 = Composition of the European Parliament and the institutions of the European Communities: biographies. April 1972.

... Vice-président de la commission de l'association avec la Turquie Membre du Parlement européen depuis janvier 1969.. Eco le de guerre.[r] ...

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Table analytique, Année 1962-1963. Parlement européen, Débats compte rendu analytique des séances, 1963. = Analytical table, Year 1962-1963. European Parliament, Debates with summary of meetings, 1963

... 78 - Proposition de la Commission de la Communauté économique européenne au Conseil relative à un règlement visant à suspendre, dans le domaine des transports par chemin de fer, par rout[r] ...

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Débats du Parlement européen. Compte rendu in extenso des séances. No. 119. Session 1969-1970. = Debates of the European Parliament. Proceedings of the Session. No. 119. Session 1969-1970

... Nous avons dit notre regret de voir que I'on accepte av~ une certaine facilite que certains :Etats, qui ne reconnaissent pas la Communaute en tant que telle parce qu'ils lui supposent de[r] ...

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Débats du Parlement européen Compte rendu in extenso des séances No 121 Session 1969 1970 = Debates of the European Parliament Proceedings of the Session No 121 Session 1969 1970

... Fellermaier.- A Monsieur le President, sachant combien le Conseil de ministres des Communautes europeennes est econome de ses reunions, nous devons nous feliciter d'autant plus que Ia Co[r] ...

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Débats du Parlement européen Compte rendu in extenso des séances No 122 Session 1969 1970 = Debates of the European Parliament Proceedings of the Session No 122 Session 1969 1970

... Kollwelter, fait au nom de Ia commission de !'agriculture, sur la proposition de Ia Commission des Communautes europeennes au Conseil concernant un reglement relatif aux regles generales[r] ...

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Débats du Parlement européen Compte rendu in extenso des séances No 120 Session 1969 1970 = Debates of the European Parliament Proceedings of the Session No 120 Session 1969 1970

... Ce fait me parait retenir notre attention, etant donne que notarnment si nous avons d'une part une augmentation de 25 °/o par rapport a la convention precedente - qui prevoyait un credit[r] ...

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Débats du Parlement européen. Compte rendu in extenso des séances. No 134. Session 1970-1971. Mars 1971. = Debates of the European Parliament. Report of Proceedings. No. 134. Session 1970-1971. Mars 1971

... AVIS AU LECTEUR En meme temps que l'edition en bngue fran~aise paraissent des editions dans les trois autres langues officielles des Communautes : !'allemand, l'italien et le neerlandais[r] ...

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Elections du Parlement Européen 14 17 juin 1984 Supplement courrier personnel fevrier 1984 = Elections of the European Parliament 14 17 June 1984 Supplement courrier personnel February 1984

... • ModalHés pour l '~xerci ce du droit de vote dans chaque Etat membre Comportement des fonctionnaires et autres agents de la Commission lors des prochaines électi?ns du Parlement europée[r] ...

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Débats du Parlement Européen. Compte rendu in extenso des séances. No 147. Session 1971-1972. Mars 1972 = Debates of the European Parliament. Verbatim Record of Meetings. No. 147. Session 1971-1972. March 1972.

... Par contre, nous sommes libros de fixer comme nous I'entendons Ie prix indicatif ,pour l'agriculteur, c'esa.i-dire Ie prix indicatif I la production ; c'est pourquoi nous avons aussi aug[r] ...

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Débats du Parlement européen. Compte rendu in extenso des séances. No 102. Session 1968-1969. Mars 1968 = Debates of the European Parliament. Verbatim Record of Meetings. No. 102. Session 1968-1969. March 1968.

... Pour les laitiers, en effet, le paiement du lait correspond en d6finitive d un salaire, i un salaire nominal, Et c'est pour cela, Monsieur le pr6sident Mansholt, que sans entrer dans les[r] ...

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Débats du Parlement européen. Compte rendu in extenso des séances. No 103. Session 1968-1969. Mai 1968 = Debates of the European Parliament. Verbatim Record of Meetings. No. 103. Session 1968-1969. May 1968.

... En ce qui concerne I'aspect sanitaire, nous sommes d'avis que, d'une part, toutes les garanties d'une bonne l6gislation sanitaire europ6enne doivent 6tre donn6es et nous sommes heureux d[r] ...

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Débats du Parlement européen. Compte rendu in extenso des séances. No 105. Session 1968-1969. Juillet 1968 = Debates of the European Parliament. Verbatim Record of Meetings. No. 105. Session 1968-1969. July 1968.

... Je tiens cependant i attirer l'attention de la Commission des Communaut6s europ6ennes et du Conseil sur le paragraphe 7 de la r6solution que notre Parlement a adopt6e en janvier demier, [r] ...

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Pour l'élection du Parlement européen au suffrage universel direct. Recueil de documents = For the election of the European Parliament by direct universal suffrage. Collection of documents

... L'Assemblée parlementaire européenne a déjà exécuté les prescriptions des traités en transmettant aux Conseils des Communautés européennes, dès le 20 juin 1960, un projet de convention s[r] ...

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Débats du Parlement européen Session 1972 1973 Annexe = Debates of the European Parliament Session 1972 1973 Annex

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