Top PDF Premier rapport general sur l'activite de la Communaute (janvier 1958 - septembre 1958) = First General Report on the Activities of the Community (January 1958 - September 1958)

Premier rapport general sur l'activite de la Communaute (janvier 1958 - septembre 1958) = First General Report on the Activities of the Community (January 1958 - September 1958)

Premier rapport general sur l'activite de la Communaute (janvier 1958 - septembre 1958) = First General Report on the Activities of the Community (January 1958 - September 1958)

En effet, tandis que le Traité de la Communauté Économique Européenne impose cette obligation, tantôt à la Commission, tantôt - et le plus souvent - au Conseil, dans le cadre d'Euratom p[r]

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Septieme rapport general sur l'activite de la Communaute = Seventh General report on the activity of the Community

Septieme rapport general sur l'activite de la Communaute = Seventh General report on the activity of the Community

la Haute Autorité s'est fait l'avocat, et qui permettrait d'assurer le fonctionnement d'un marché du charbon aussi libre que possible, par un ensemble cohérent portant sur la politique d[r]

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Sixieme rapport general sur l'activite de la Communaute (mars 1962 - fevrier 1963) = Sixth General Report on the Activities of the Community (March 1962 to February 1963)

Sixieme rapport general sur l'activite de la Communaute (mars 1962 - fevrier 1963) = Sixth General Report on the Activities of the Community (March 1962 to February 1963)

Dans le cas d'Euratom, cette mise en commun se réalise, d'une part au moyen d'un Centre commun de recherches nucléaires, véritable entreprise communautaire, et, d'autre part, grâce à la [r]

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Dixieme rapport general sur l'activite de la Communaute (mars 1966 - fevrier 1967) = Tenth General Report on the Activities of the Community (March 1966 to February 1967)

Dixieme rapport general sur l'activite de la Communaute (mars 1966 - fevrier 1967) = Tenth General Report on the Activities of the Community (March 1966 to February 1967)

Il s'agit de : exploiter les données issues des centrales en fonctionnement de manière à en tirer le meilleur parti, tant du point de vue de l'abaissement du coût du kWh produit que du p[r]

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Neuvieme rapport general sur l'activite de la Communaute (mars 1965 - fevrier 1966) = Ninth General Report on the Activities of the Community (March 1965 to February 1966)

Neuvieme rapport general sur l'activite de la Communaute (mars 1965 - fevrier 1966) = Ninth General Report on the Activities of the Community (March 1965 to February 1966)

Le caractère vivant et évolutif des accords conclus avec ces pays ne s'est pas démenti, ainsi qu'en témoignent les nouvelles possibilités d'extension du champ d'application de ces accord[r]

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Huitieme rapport general sur l'activite de la Communaute (mars 1964-fevrier 1965) = Eighth General Report on the Activities of the Community (March 1964 to February 1965)

Huitieme rapport general sur l'activite de la Communaute (mars 1964-fevrier 1965) = Eighth General Report on the Activities of the Community (March 1964 to February 1965)

Un programme indicatif doit se fonder sur les prévisions relatives tant aux besoins en électricité qu'au coût des différentes formes d'énergie et notamment de l'énergie nucléaire, fourni[r]

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Septieme rapport general sur l'activite de la Communaute (mars 1963 - fevrier 1964) = Seventh General Report on the Activities of the Community (March 1963 to February 1964)

Septieme rapport general sur l'activite de la Communaute (mars 1963 - fevrier 1964) = Seventh General Report on the Activities of the Community (March 1963 to February 1964)

Insiste auprès de l'Exécutif pour que les travaux des entreprises et organismes spécialisés, communautaires ou nationaux, soient le plus largement et le mieux possible portés à la connai[r]

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Quatrieme rapport general sur l'activite de la Communaute (avril 1960 - mars 1961) = Fourth General Report on the Activities of the Community (April 1960 to March 1961)

Quatrieme rapport general sur l'activite de la Communaute (avril 1960 - mars 1961) = Fourth General Report on the Activities of the Community (April 1960 to March 1961)

Dans cet effort, elle a toujours eu pour objectif principal d'assurer une égalité de gestion et de traitement entre tous ses agents, qu'ils travaillent au siège ou dans les établissement[r]

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Cinquieme rapport general sur l'activite de la Communaute (avril 1961 - mars 1962) = Fifth General Report on the Activities of the Community (April 1961 to March 1962)

Cinquieme rapport general sur l'activite de la Communaute (avril 1961 - mars 1962) = Fifth General Report on the Activities of the Community (April 1961 to March 1962)

Les établissements du Centre commun de recherches dans les différents pays de la Communauté ainsi que les multiples contacts favorisés par l'action de la Commission ont fait apparaître a[r]

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Troisieme rapport general sur l'activite de la Communaute (mars 1959 - avril 1960) = Third General Report on the Activities of the Community (March 1959 to April 1960)

Troisieme rapport general sur l'activite de la Communaute (mars 1959 - avril 1960) = Third General Report on the Activities of the Community (March 1959 to April 1960)

En outre, des négociations sont menées avec le gouvernement de la République fédérale allemande et le Land de BadeWurtemberg pour l'installation à Karlsruhe d'un établissement du Centre [r]

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Deuxieme rapport general sur l'activite de la Communaute (septembre 1958 - mars 1959) = Second General Report on the Activities of the Community (September 1958 - March 1959)

Deuxieme rapport general sur l'activite de la Communaute (septembre 1958 - mars 1959) = Second General Report on the Activities of the Community (September 1958 - March 1959)

De même le gouvernement britannique s'est déclaré disposé à entreprendre des négociations avec les Etats membres et la Commission d'Euratom, en vue de la reprise par la Communauté des dr[r]

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